À propos de Civalis

Civalis rend les exigences de reddition de comptes du PSOC faciles à trouver, à comprendre et à vérifier.

Pourquoi Civalis existe

Les règles du Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) sont publiques. Mais elles sont réparties entre le cadre normatif du ministère, la loi et les documents de chaque région, et ces documents ne disent pas toujours la même chose. Civalis les rassemble au même endroit et les explique en mots simples, dans la page Le PSOC, expliqué simplement, le guide du rapport d’activité PSOC et le calculateur d’échéance.

D’où viennent nos informations

Surtout de documents officiels : le cadre normatif du PSOC, la Loi sur la gouvernance du système de santé et de services sociaux, et les documents publiés par les établissements régionaux de Santé Québec. Quand un document officiel n’est pas publié, nous citons le regroupement qui le relaie, comme le RIOCM, et nous le nommons. Le guide et le calculateur indiquent leur date de mise à jour et leurs sources.

Notre méthode

• Nous lisons chaque document officiel et nous reformulons ses exigences en mots simples. Nous ne recopions pas le cadre normatif.
• Les 16 régions ont été vérifiées le 4 octobre 2026 : Abitibi-Témiscamingue, Bas-Saint-Laurent, Capitale-Nationale, Chaudière-Appalaches, Côte-Nord, Estrie, Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, Lanaudière, Laurentides, Laval, Mauricie-et-Centre-du-Québec, Montérégie, Montréal, Nord-du-Québec, Outaouais et Saguenay-Lac-Saint-Jean.
• Quand deux sources se contredisent, nous le disons dans la page, plutôt que de choisir en silence. Dans 6 régions, les documents régionaux ne confirment pas clairement la règle de la loi : nous indiquons aussi une date prudente, plus hâtive.
• Les organismes nationaux suivent la règle de la loi : nous les invitons à confirmer avec l’équipe nationale du PSOC.

Ce que Civalis n’est pas

Civalis est un projet indépendant, conçu à Montréal. Il n’est pas affilié à Santé Québec, au ministère de la Santé et des Services sociaux ni à un regroupement d’organismes. Nos pages ne remplacent pas les consignes de votre établissement régional : en cas de doute, ce sont elles qui comptent.

Une erreur ? Dites-le-nous

Les règles changent et les régions publient de nouveaux documents chaque année. Si vous voyez une information dépassée ou inexacte, écrivez à bonjour@civalis.ca. Nous corrigeons et mettons la date à jour.